République et canton de Genève

Grand Conseil

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Objets parlementaires

P 1375
Objet renvoyé en commission le 24.01.2002
P 1375 A
Objet adopté et renvoyé au Conseil d'Etat le 26.04.2002
P 1375 B
Objet refusé et renvoyé au Conseil d'Etat le 25.10.2002
P 1375 C
Pris acte le 19.11.2004
Objet reporté le 29.10.2004

Mémoriaux (textes et vidéos)

P 1375-C | 19 novembre 2004 - 17h15
P-1375-C Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la pétition pour une régulation du trafic de transit entre Plan-les-Ouates et Onex, par le chemin du Pont du Centenaire, le chemin David Broillet et le chemin Gustave Rochette

P 1375-B | 25 octobre 2002 - 14h
P 1375-B Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la pétition pour une régulation du trafic de transit entre Plan-les-Ouates et Onex, par le chemin du Pont-du-Centenaire, le chemin David-Broillet et le chemin Gustave-Rochette 

P 1375-A | 26 avril 2002 - 14h
P 1375-A Rapport de la commission des transports chargée d'étudier la pétition pour une régulation du trafic de transit entre Plan-les-Ouates et Onex, par le chemin du Pont-du-Centenaire, le chemin David-Broillet et le chemin Gustave-Rochette